Lundi 18 Février 2019

Menu outils

 
Suivez l'actualité du SIOCA en vous abonnant au flux RSS
Actualité du Sioca
Forum SCoT
Bienvenue, Invité
Merci de vous identifier ou de vous inscrire.    Mot de passe perdu?
Document d'Orientations et d'Objectifs
(1 lecteur(s)) 1 Invité(s)
Poster un nouveau message dans "Document d'Orientations et d'Objectifs"
Nom:
Sujet:
Boardcode:
B I U S Sub Sup Taille Couleur Spoiler Hide ul ol li left center right Quote Code Img URL Ebay  
Message:
(+) / (-)
 Entrez le code ici   

Historique du sujet: Documents de niveau supérieur
Max. montrant le plus récent 6 Messages - (Le plus récent en premier)
Auteur Message
LEPROUST Bonjour,

Etant nouvelle à mon poste, je n'ai pas encore réalisé ce travail. Mais vous trouverez cette information dans le rapport de présentation qui sera disponible, et consultable, avant l'arrêt du SCOT. Les documents de niveau supérieur en cours d'élaboration ne seront de toute façon pas listés ; le SCOT se doit d'être compatible seulement avec des documents supérieur en vigueur. Pour ceux qui sont en cours d'élaboration, ils sont tout de même pris en compte par souci d'anticipation (mais ce n'est pas une obligation).

Bien cordialement,
Claire Leproust
Chargée d'études SCOT au SIOCA.
Pascal Quéré Bonjour,
Dans le cadre du DOO (page 4), il est indiqué, de façon non exhaustive, les documents de niveau supérieur au SCOT.
Serait-il possible de les lister exhaustivement, et de donner également leur niveau d'avancement ? (Les SAGE sont toujours en cours, a priori, par exemple).
D'avance, merci !
Pascal Quéré
Développé par KunenaObtenir les derniers messages directement sur votre PC - Version française:SFK