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Documents administratifs

Rapports d’Activités

Rapport d’activités 2025Télécharger
Rapport d’activités 2024Télécharger
Rapport d’activités 2023Télécharger
Rapport d’activités 2022Télécharger
Rapport d’activités 2021Télécharger
Rapport d’activités 2020Télécharger
Rapport d’activités 2019Télécharger

Prochaines instances

Le prochain comité syndical du SIOCA se déroulera le mercredi 3 juin 2026 à 18h (lieu et ordre du jour à venir).

Décisions prises en Comité Syndical

Les annexes aux délibérations sont consultables sur demande à l’accueil du SIOCA ou auprès de l’adresse contact@sioca.fr. Les actes administratifs antérieurs à 2025 sont consultables dans les recueils des actes administratifs plus bas sur cette page.

Relevé des délibérations – Comité syndical 28/01/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 28/01/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 25/02/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 25/02/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 01/04/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 01/04/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 03/06/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 03/06/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 08/07/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 08/07/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 16/09/2025Télécharger
Procès-verbal de la séance du 16/09/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 16/12/2025 Télécharger
Procès-verbal de la séance du 16/12/2025Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 27/01/2026Télécharger
Procès-verbal de la séance du 27/01/2026Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 24/02/2026Télécharger
Procès-verbal de la séance du 24/02/2026Télécharger
Relevé des délibérations – Comité syndical 11/05/2026Télécharger

Décisions prises en bureau syndical

Aucune décision à afficher. Pour consulter les décisions antérieures à 2025, merci de vous reporter aux recueils des actes administratifs dans la section ci-dessous.

Arrêtés

Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à Mme JULIEN-LE MAOTélécharger
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. RAHERTélécharger
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. HUETTélécharger

Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs 2025Télécharger
Recueil des actes administratifs 2024Télécharger
Recueil des actes administratifs 2023Télécharger
Recueil des actes administratifs 2022Télécharger
Recueil des actes administratifs 2021Télécharger
Recueil des actes administratifs 2020Télécharger
Recueil des actes administratifs 2019Télécharger
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