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Documents administratifs

Rapports d’Activités

Rapport d’activités 2024 Télécharger

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Décisions prises en Comité Syndical

Les annexes aux délibérations sont consultables sur demande à l’accueil du SIOCA ou auprès de l’adresse contact@sioca.fr. Les actes administratifs antérieurs à 2025 sont consultables dans les recueils des actes administratifs plus bas sur cette page.

Relevé des délibérations – Comité syndical 28/01/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 28/01/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 25/02/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 25/02/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 01/04/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 01/04/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 03/06/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 03/06/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 08/07/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 08/07/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 16/09/2025 Télécharger

Procès-verbal de la séance du 16/09/2025 Télécharger

Relevé des délibérations – Comité syndical 16/12/2025 Télécharger

Décisions prises en bureau syndical

Aucune décision à afficher. Pour consulter les décisions antérieures à 2025, merci de vous reporter aux recueils des actes administratifs dans la section ci-dessous.